Fichye:Seal of Tbilisi, Georgia.svg

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Fichye orijinal ‎(Fichye SVG, rezolisyon de 387 × 387 piksèl, gwosè fichye : 101 kio)

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Rezime

Deskripsyon
English: Tbilisi City Seal
ქართული: თბილისის გერბი
Dat (UTC)
Sous
Kreyatè
Autres versions Œuvres dérivées de ce fichier :  Flag of Tbilisi.svg
SVG information
InfoField
 
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Ce sceau a été créé avec Inkscape.
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Kondisyon itlizasyon

Public domain
Cette œuvre n'est pas un objet de droit d'auteur conformément à la loi géorgienne n° 2388-Is du 9 septembre 1999 sur le droit d'auteur et les droits voisins

Article 5. Objet du droit d'auteur

Le droit d'auteur ne s'applique pas aux idées, méthodes, procédés, systèmes, moyens, concepts, principes, découvertes et faits, même s'ils sont exprimés, décrits, expliqués, illustrés ou incorporés dans une œuvre.

Article 8. Œuvres auxquelles le droit d'auteur ne s'applique pas

  1. Le droit d'auteur ne s'applique pas aux œuvres suivantes:
    a) les documents officiels (lois, décisions de justice, autres textes à caractère administratif et normatif), ainsi que leurs traductions officielles ;
    b) symboles officiels de l'État (drapeau, emblème, hymne, récompense, symboles monétaires, autres signes et symboles officiels de l'État) ;
    c) des informations sur des événements et des faits.
  2. Lors de l'utilisation des œuvres mentionnées à l'alinéa "b" du présent article sous le nom d'autres personnes, il est possible de protéger le droit au nom de l'auteur.
Texte intégral de la loi : en anglais, en géorgien, en russe.

Commentaire– Selon les pactes interétatiques et internationaux, la Géorgie est le successeur légal de la République socialiste soviétique de Géorgie ; par conséquent, cette étiquette de licence s'applique également aux symboles officiels et aux documents formels de la RSS de Géorgie.

Avertissement - Cette étiquette de licence ne peut pas être appliquée aux symboles officiels proposés et aux projets de documents officiels, qui peuvent être protégés par le droit d'auteur.

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Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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Journal des téléversements d’origine

This image is a derivative work of the following images:

  • File:Tbilisi City Seal.PNG licensed with PD-GE-exempt
    • 2009-05-29T07:17:37Z Rastrelli F 200x200 (24844 Bytes) Better version.
    • 2007-07-17T09:13:28Z Kober 145x129 (28831 Bytes) {{Information |Description=[[Tbilisi]] City Seal |Source=Tbilisi City Hall (www.tbilisi.gov.ge) |Date= |Author=Tbilisi City Hall |Permission=PD (per Georgia's Law on Copyright and Neighboring Rights) |other_versions= }} {{PD-

Téléversé avec derivativeFX

Légendes

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Seal of Tbilisi, Georgia

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint français

seal of Tbilisi anglais

date de fondation ou de création français

26 avril 2010

Istorik fichye a

Klike sou yon dat/yon lè pou wè fichye a jan li te ye nan moman sa a.

Dat ak lèMinyatiGrandè yoItilizatèKomantè
Kounye a3 me 2010 à 17:49Minyati pou vèsyon 3 me 2010 à 17:49387 × 387 (101 kio)McSushredrawn with Inkscape instead a traced raster graphic.
26 avril 2010 à 18:22Minyati pou vèsyon 26 avril 2010 à 18:22250 × 240 (856 kio)Nesnad{{Information |Description={{en|1=Tbilisi City Seal}} {{ka|1=თბილისის გერბი}} |Source=*File:Tbilisi_City_Seal.PNG |Date=2010-04-26 18:22 (UTC) |Author=*File:Tbilisi_City_Seal.PNG: Tbi

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